Mentions légales | Germ Services

Désignation du site

Éditeur

Ce site est édité par : GERM-SERVICES
Directeur de la publication : Eric PIRAUBE
Responsable éditorial : Suzanne ROUAN – Marion DOGLIO
Raison sociale :
GERM-Services21 chemin de PAU
64121 MONTARDON
Siret : 39300087200019– APE : 7120B – TVA FR26393000872

Conception, réalisation et hébergement

Ce site a été développé et est hébergé par Comme un Arbre !

Droits de reproduction

Tout utilisateur du site Internet GERM-SERVICES est considéré comme ayant accepté l’application des lois françaises actuellement en vigueur. Il est tenu de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est passible de sanctions pénales.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour des documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
L’ensemble des éléments composant ce site sont la propriété exclusive de GERM-SERVICES. Ce site est une œuvre protégée par la législation sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation faite sans l’accord de GERM-SERVICES constitue une contrefaçon.
Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation expresse de GERM-SERVICES. Droits de reproduction et de diffusion réservés, pour toute demande de reproduction, merci d’écrire à l’adresse : contact@agpm.com
Le site internet de GERM-SERVICES, dans la totalité de ses composantes (texte, éléments graphiques, photos), constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.
La violation de l’un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuites.

Crédits Photo

Fotolia :
AGPM-Gie

Photos non contractuelles.

Confidentialité

Les informations personnelles concernant les visiteurs du site de GERM-SERVICES, y compris leur identité, sont confidentielles. GERM-SERVICES et FNPSMS s’engagent à respecter les conditions légales de confidentialité applicables en France et à ne pas divulguer ces informations à des tiers.
En particulier, GERM-SERVICES et FNPSMS ne commercialisent aucun fichier d’adresses ou de courriels.

Contenus

Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs ou des oublis peuvent s’être glissés dans les informations et/ou documents présentés. Si vous remarquez un lien brisé, une omission ou une erreur, vous pouvez le signaler en envoyant un courriel à labo@agpm.com

Législation – Informatique et Libertés

Conformément aux lois en vigueur, les informations collectées par le biais de nos formulaires sont exclusivement communiquées en interne. Lorsque des données présentes sur ce site Internet ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et notamment aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL). En particulier, ces informations ne doivent être utilisées qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires sont interdites.
Conformément à l’article 3 et suivants de la loi du 06/01/78 « Informatique et Libertés », les utilisateurs sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent.
Pour exercer ce droit d’accès il convient d’écrire à l’adresse suivante :
GERM-SERVICES 21 Chemin de Pau – 64121 MONTARDON
ou d’envoyer un courriel à labo@agpm.com
Loi du 29 Juillet 1881 modifiée sur la liberté de la presse.
Article L 323-1 et suivants du Code Pénal relatifs à l’atteinte aux systèmes de traitements automatisés des données.
Loi n° 94-665 du 4 août 1994 modifiée relative à l’emploi de la langue française.
Loi n° 2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle relative à la propriété littéraire et artistique.

Avertissement

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. GERM-SERVICES décline toute responsabilité en cas d’éventuel dommage survenu pendant la consultation ou après un téléchargement effectué à partir du présent site.
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 h/24 et 7 jours/7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques ou difficultés techniques.
Nous ne pouvons assurer la confidentialité des messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de télécommunications.
Les liens vers d’autres sites ne sont communiqués qu’à titre indicatif et ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de GERM-SERVICES, tant en ce qui concerne leur contenu que les conditions d’accès.
Ce site utilise Google Analytics pour analyser l’audience du site et améliorer son contenu. Pour plus d’informations sur les règles de confidentialité relatives à l’utilisation de Google Analytics, cliquez ici.