Site name\u00a0: GERM-Services<\/a><\/p>\n Ce site est \u00e9dit\u00e9 par : GERM-SERVICES Directeur de la publication : Thierry PEDEUTOUR Responsable \u00e9ditorial : Eric PIRAUBE \u2013 Marion DOGLIO Raison sociale : GERM-Services21 chemin de PAU 64121 MONTARDON Siret : 39300087200019\u2013 APE : 7120B \u2013 TVA FR26393000872<\/p>\n Ce site a \u00e9t\u00e9 d\u00e9velopp\u00e9 et est h\u00e9berg\u00e9 par Comme un Arbre !<\/a><\/p>\n Tout utilisateur du site Internet GERM-SERVICES est consid\u00e9r\u00e9 comme ayant accept\u00e9 l\u2019application des lois fran\u00e7aises actuellement en vigueur. Il est tenu de respecter les dispositions de la loi Informatique et libert\u00e9s dont la violation est passible de sanctions p\u00e9nales. L\u2019ensemble de ce site rel\u00e8ve de la l\u00e9gislation fran\u00e7aise et internationale sur le droit d\u2019auteur et la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont r\u00e9serv\u00e9s, y compris pour des documents t\u00e9l\u00e9chargeables et les repr\u00e9sentations iconographiques et photographiques. L\u2019ensemble des \u00e9l\u00e9ments composant ce site sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de GERM-SERVICES. Ce site est une \u0153uvre prot\u00e9g\u00e9e par la l\u00e9gislation sur la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Toute reproduction ou repr\u00e9sentation faite sans l\u2019accord de GERM-SERVICES constitue une contrefa\u00e7on. Conform\u00e9ment aux dispositions du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle, toute reproduction partielle ou totale \u00e0 usage collectif est strictement interdite sans autorisation expresse de GERM-SERVICES. Droits de reproduction et de diffusion r\u00e9serv\u00e9s, pour toute demande de reproduction, merci d\u2019\u00e9crire \u00e0 l\u2019adresse : contact@agpm.com<\/a> Le site internet de GERM-SERVICES, dans la totalit\u00e9 de ses composantes (texte, \u00e9l\u00e9ments graphiques, photos), constitue une \u0153uvre prot\u00e9g\u00e9e en France par le Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle, et \u00e0 l\u2019\u00e9tranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d\u2019auteur. La violation de l\u2019un de ces droits est un d\u00e9lit de contrefa\u00e7on passible de poursuites.<\/p>\n Photos non contractuelles.<\/p>\n Les informations personnelles concernant les visiteurs du site de GERM-SERVICES, y compris leur identit\u00e9, sont confidentielles. GERM-SERVICES s\u2019engage \u00e0 respecter les conditions l\u00e9gales de confidentialit\u00e9 applicables en France et \u00e0 ne pas divulguer ces informations \u00e0 des tiers. En particulier, GERM-SERVICES ne commercialise aucun fichier d\u2019adresses ou de courriels.<\/p>\n Malgr\u00e9 tous les soins apport\u00e9s \u00e0 la r\u00e9alisation de ce site et \u00e0 son actualisation r\u00e9guli\u00e8re, des erreurs ou des oublis peuvent s\u2019\u00eatre gliss\u00e9s dans les informations et\/ou documents pr\u00e9sent\u00e9s. Si vous remarquez un lien bris\u00e9, une omission ou une erreur, vous pouvez le signaler en envoyant un courriel \u00e0 labo@agpm.com<\/a><\/p>\n Conform\u00e9ment aux lois en vigueur, les informations collect\u00e9es par le biais de nos formulaires sont exclusivement communiqu\u00e9es en interne. Lorsque des donn\u00e9es pr\u00e9sentes sur ce site Internet ont un caract\u00e8re nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux r\u00e9glementations en vigueur et notamment aux recommandations de la Commission nationale de l\u2019informatique et des libert\u00e9s (CNIL). En particulier, ces informations ne doivent \u00eatre utilis\u00e9es qu\u2019\u00e0 des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation \u00e0 des fins commerciales ou publicitaires sont interdites. Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 3 et suivants de la loi du 06\/01\/78 \u00ab Informatique et Libert\u00e9s \u00bb, les utilisateurs sont inform\u00e9s qu\u2019ils disposent d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de modification, de rectification et de suppression des donn\u00e9es qui les concernent. Pour exercer ce droit d\u2019acc\u00e8s il convient d\u2019\u00e9crire \u00e0 l\u2019adresse suivante : GERM-SERVICES 21 Chemin de Pau \u2013 64121 MONTARDON ou d\u2019envoyer un courriel \u00e0 labo@agpm.com<\/a> Loi du 29 Juillet 1881 modifi\u00e9e sur la libert\u00e9 de la presse. Article L 323-1 et suivants du Code P\u00e9nal relatifs \u00e0 l\u2019atteinte aux syst\u00e8mes de traitements automatis\u00e9s des donn\u00e9es. Loi n\u00b0 94-665 du 4 ao\u00fbt 1994 modifi\u00e9e relative \u00e0 l\u2019emploi de la langue fran\u00e7aise. Loi n\u00b0 2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique. Les dispositions du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle relative \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 litt\u00e9raire et artistique.<\/p>\n Il appartient \u00e0 l\u2019utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropri\u00e9es de fa\u00e7on \u00e0 prot\u00e9ger ses propres donn\u00e9es et\/ou logiciels de la contamination par d\u2019\u00e9ventuels virus circulant sur le r\u00e9seau Internet. GERM-SERVICES d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 en cas d\u2019\u00e9ventuel dommage survenu pendant la consultation ou apr\u00e8s un t\u00e9l\u00e9chargement effectu\u00e9 \u00e0 partir du pr\u00e9sent site. L\u2019utilisateur reconna\u00eet avoir \u00e9t\u00e9 inform\u00e9 que le pr\u00e9sent site est accessible 24 h\/24 et 7 jours\/7, \u00e0 l\u2019exception des cas de force majeure, difficult\u00e9s informatiques ou difficult\u00e9s techniques. Nous ne pouvons assurer la confidentialit\u00e9 des messages que vous pouvez nous adresser transitant par un r\u00e9seau ouvert de t\u00e9l\u00e9communications. Les liens vers d\u2019autres sites ne sont communiqu\u00e9s qu\u2019\u00e0 titre indicatif et ne sauraient en aucun cas engager la responsabilit\u00e9 de GERM-SERVICES, tant en ce qui concerne leur contenu que les conditions d\u2019acc\u00e8s. Ce site utilise Google Analytics pour analyser l\u2019audience du site et am\u00e9liorer son contenu. Pour plus d\u2019informations sur les r\u00e8gles de confidentialit\u00e9 relatives \u00e0 l\u2019utilisation de Google Analytics, cliquez ici<\/a>.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"\u00c9diteur <\/b><\/h2>\n
Conception, r\u00e9alisation et h\u00e9bergement <\/b><\/h2>\n
Droits de reproduction <\/b><\/h2>\n
Cr\u00e9dits Photo <\/b><\/h2>\n
\n
Confidentialit\u00e9 <\/b><\/h2>\n
Contenus <\/b><\/h2>\n
L\u00e9gislation \u2013 Informatique et Libert\u00e9s <\/b><\/h2>\n
Avertissement <\/b><\/h2>\n